MENTIONS LÉGALES

Précisions.

L'Agence Citté Claes* regroupe DCC Formations [Dominique Citté Claes Formations] et l'équipe ligérienne pluridisciplinaire de Ligère Architecteurs . Il convient de lire Agence Citté Claes* et par extension DCC Formations et Ligère Architecteurs.

Mise en conformité RGPD.

En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserves les modalités décrites ci-dessous. Conformément à l’article n°6 de la Loi n°2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les responsables du présent site internet www.agencecitteclaes.fr sont :

Éditeurs du Site :

Agence Citté Claes sarl - Siège social est situé au 6 RUE GUSTAVE EIFFEL, 44800 SAINT-HERBLAIN - Représentée par Dominique CITTÉ CLAES - Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 478098833 - Numéro de Siret 47809883300021 - Responsable éditorial : Emmanuel CITTÉ - Téléphone : 02 51 78 67 97 - Email : agence.citte-claes[AT]citte.biz - Site Web : www.agencecitteclaes.fr

Ligère Architecteurs SAS - Siège social est situé au 6 RUE GUSTAVE EIFFEL, 44800 SAINT-HERBLAIN - Représentée par Dominique CITTÉ CLAES - Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 893318105 - Numéro de Siret 89331810500010 - Responsable éditorial : Emmanuel CITTÉ - Téléphone : 02 51 78 67 98 - Email : ligere[AT]architecteurs.com - lien Web : www.ligerearchitecteurs.fr

DCC Formations SAS - Siège social est situé au 6 RUE GUSTAVE EIFFEL, 44800 SAINT-HERBLAIN - Représentée par Dominique CITTÉ CLAES - Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 892639923 - Numéro de Siret 89263992300021 - Responsable éditorial : Emmanuel CITTÉ - Téléphone : 02 51 78 67 97 - Email : dccformations[AT]citte.fr - lien Web : www.dccformations.fr

Hébergement :

Hébergeur : https://www.ovh.com

Développement :

Pixima : 8 rue Lemercier 75017 Paris, France - Site Web : www.pixima.fr/

Conditions d’utilisation :

Le site www.agencecitteclaes.fr utilise différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc.) Pour un meilleur confort d'utilisation et un graphisme plus adapté, nous vous recommandons d’utiliser des navigateurs modernes comme Firefox, Safari, Google Chrome, Opéra, etc.

L'Agence Citté Claes* met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour régulière de son site internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L'internaute devra donc s'assurer de l'exactitude des informations auprès de l’éditeur du site, et signaler toutes modifications du site qu'il jugerait utile.

L'Agence Citté Claes* n'est en aucun cas responsable de l'utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Cookies :

Le site www.agencecitteclaes.fr peut-être amené à vous demander d’accepter l’utilisation des cookies pour des besoins de statistiques et d'affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations.

Liens hypertextes :

Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. L'Agence Citté Claes* ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec son propre site internet. L'Agence Citté Claes* ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs du site internet de L'Agence Citté Claes* ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation expresse et préalable de L'Agence Citté Claes*.

Services fournis :

L'ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur notre site www.agencecitteclaes.fr. L'Agence Citté Claes* s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur son site. Les renseignements figurant sur le site www.agencecitteclaes.fr ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Toutes les informations sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser., en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l'utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, L'Agence Citté Claes* ne saurait être tenu responsable d'un quelconque dommage subi par l'ordinateur de l'utilisateur ou d'une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. L’utilisateur du site s’engage donc à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet redirigeant vers d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de L'Agence Citté Claes*.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu présent sur le site www.agencecitteclaes.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'Agence Citté Claes. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n'a pas fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site www.agencecitteclaes.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.